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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT
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GARNITARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARNITARTE
CHEF LEDOULT S.A.

Numéro de dépôt :
3256700
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2013
GARNITARTE de CHEF LEDOULT

Présentation de la marque GARNITARTE

Déposée le 5 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARNITARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT domicilié(e) Z.A. Les Pièces de la Bossardière,44430 LE LANDREAU - 44430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEF LEDOULT S.A. Monsieur Nicolas LAMIOT domicilié(e) Z.A. Les Pièces de la Bossardière,44430 LE LANDREAU - 44430 - France.

La marque GARNITARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARNITARTE est expirée depuis le 5 novembre 2013.

CHEF LEDOULT a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET NANTAIS , MERE NATURE , LEDOULT , REFLET DE L'OCEAN , L'ILE D'AIX , REFLET DE L'ATLANTIQUE , DUCHESSE ANNE


CHEF LEDOULT S.A. - Z.A. Les Pièces de la Bossardière,44430 LE LANDREAU - 44430 - France


CHEF LEDOULT S.A. Monsieur Nicolas LAMIOT - Z.A. Les Pièces de la Bossardière,44430 LE LANDREAU - 44430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de melasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; Glace à rafraichir. Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs Naturelles ; Aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.